1. Exploitant du site
- Dénomination légale
- [DÉNOMINATION LÉGALE — À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]
- Business Registration Number
- [BRN — À COMPLÉTER]
- TVA
- [NUMÉRO TVA, LE CAS ÉCHÉANT]
- Siège social
- [ADRESSE ENREGISTRÉE — À COMPLÉTER]
- Adresse d’activité
- Le Morne / La Gaulette, Rivière Noire, Maurice [CONFIRMER L’ADRESSE]
- [email protected]
- Téléphone / WhatsApp
- +230 5454 3561
2. Publication et protection des données
Responsable de publication : [DIRECTEUR OU RESPONSABLE]. Contact protection des données : [DATA PROTECTION CONTACT — À COMPLÉTER]. Enregistrement auprès du Data Protection Office : [NUMÉRO / STATUT].
3. Hébergement
Le site est diffusé via Cloudflare Pages. Les demandes sont transmises à l’instance EspoCRM de l’exploitant. Les prestataires, lieux de traitement et accords de sous-traitance doivent être vérifiés.
4. Licences, assurance et sécurité
[LICENCES, CERTIFICATIONS ET ASSURANCE — À COMPLÉTER]. Cette page ne remplace pas le briefing, l’évaluation médicale ou une décharge signée.
5. Propriété intellectuelle
Le nom Kitebelles, les textes, photos, vidéos et le design appartiennent à l’exploitant ou sont utilisés sous licence. Toute reproduction dépassant l’usage privé autorisé exige un accord écrit.
6. Droit applicable et langue
Le droit mauricien s’applique sans priver le consommateur de ses droits impératifs. En cas de divergence, l’anglais prévaut dans la mesure permise par la loi.
